© Communauté de Communes Belley Bas-Bugey
34, Grande Rue . BP 3 . 01301 Belley Cedex . Tél.: 04 79 81 41 05 . Fax : 04 79 81 41 02 . E-mail : ccbbb@wanadoo.fr
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ESPACE MARCHES PUBLICS |
Liste des marchés conclus en 2009 (article 133 du code des marchés publics) : En application de l’article 133 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur publie, au cours du 1er trimestre de chaque année, sur le support de son choix, une liste des marchés conclus l’année précédente.
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